Peut être ne le savez vous pas encore, mais Eric Webmaster de Fuzz et de Presse-citron s’est fait attaqué en justice par un acteur connu (encore anonyme).

Pour quelles raisons? Pour avoir laisser sur son site fuzz.fr un lien vers un article diffamatoire pour l’acteur concerné. Or on sait très bien que les agrégateurs RSS ne peuvent avoir un total controle sur les informations qui y sont diffusées.
Après Wikio et Olivier Dahan (qui a perdu son procès) voilà donc une nouvelle affaire, qui pourrait faire grand bruit si l’acteur gagnait son procès et réussissait à obtenir les 35 000 euros de dommages et intérêts demandés.

J’ai néanmoins bon espoir pour Eric Dupin, et lui apporte tout mon soutien. Voici pour conclure un extrait d’une interview de Jean-Louis Fandiari consultant IP/IT et collaborateur de Juriscom.net par Pcimpact:

Dans le cas des flux RSS, ce n’est pas de l’hébergement, car il n’y a pas de stockage à la demande d’un destinataire du service. On doit recourir au droit commun tout simplement et prouver, au civil, une faute ou une négligence, un préjudice et un lien de causalité. Il n’y a pas de faute, selon moi, à avoir laissé passer un lien en flux RSS vers un contenu diffamatoire dès lors qu’on a pas la maîtrise du flux. Il n’y a pas non plus de négligence si on a retiré ce contenu promptement sur la demande de l’intéressé. Et inversement.

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